Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

[Nom du RRMA], association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : [Adresse complète]
Numéro RNA : [Numéro RNA]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

Directeur ou Directrice de la publication : [Nom – Fonction]

L’association est responsable de l’ensemble des contenus éditoriaux diffusés sur le site.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève – Suisse
www.infomaniak.com

3. Conception, réalisation et maintenance

Le site s’inscrit dans un système multi-sites mutualisé dédié aux Réseaux Régionaux Multi-Acteurs.

La conception, la réalisation, l’architecture technique et la maintenance évolutive sont assurées par :

La Luciole Digitale
106 Faubourg Lacapelle
82000 Montauban – France
SIRET 40899775700070
www.lalucioledigitale.com

La Luciole Digitale intervient en qualité de prestataire technique et n’exerce aucune responsabilité éditoriale sur les contenus publiés par l’association.

4. Propriété des contenus et des données

L’ensemble des contenus éditoriaux publiés sur le site (textes, images, publications, documents, actualités, appels à projets, événements, formations, bases de données éditoriales, etc.) est la propriété exclusive de l’association [Nom du RRMA], sauf mention contraire.

Les données collectées via les formulaires, inscriptions, espaces membres ou CRM demeurent la propriété de l’association, en sa qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

5. Propriété de l’architecture technique et des développements

L’architecture technique du site, son organisation fonctionnelle, ses développements spécifiques (thèmes, extensions, modules, scripts, connecteurs, structures techniques) et l’ensemble des composants développés par La Luciole Digitale constituent des œuvres protégées au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments demeurent la propriété exclusive de La Luciole Digitale.

L’association bénéficie d’un droit d’usage non exclusif, non transférable et limité au périmètre défini contractuellement dans le cadre du système multi-sites RRMA et, le cas échéant, du CRM associé.

Toute reproduction, cession, extraction, réutilisation ou exploitation hors périmètre nécessite un accord écrit préalable.

6. Responsabilité

L’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées.

Elle ne saurait être tenue responsable :

  • D’erreurs ou omissions ;
  • D’une indisponibilité temporaire du site ;
  • Des contenus publiés par des tiers ;
  • De dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

La Luciole Digitale ne peut être tenue responsable des contenus éditoriaux publiés par l’association.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles effectués via le site sont réalisés sous la responsabilité exclusive de l’association [Nom du RRMA].

La Luciole Digitale intervient en qualité de sous-traitant technique dans le cadre des prestations de maintenance et d’assistance.

Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.

Les modalités d’utilisation sont détaillées dans la Politique de cookies.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

Shama

Synergies et Horizons d’Acteurs – Mayotte est le réseau régional multi-acteurs de Mayotte. C’est une plateforme multi-acteurs qui réunit et soutient les acteurs mahorais engagés dans la coopération et la solidarité internationales dans une logique de subsidiarité, d’échanges et de travail collaboratif.

Informations pratiques

Bureaux

09 rue Abdoul-Kader, Doujani, 97600 Mamoudzou

 

Contact

contact@shama.yt